À l’occasion de la généralisation de la téléconsultation, le 15 septembre 2018, la Haute autorité de santé (HAS) a annoncé qu’elle rédigerait d’ici la fin de l’année 2018 un guide de recommandations, de bon usage de la télémédecine.
« Comme dans la pratique médicale classique, la télémédecine doit respecter les règles de déontologie, d’éthique, de confidentialité, les lois et règlements (autorisations d’exercer, assurance professionnelle, etc.) et les standards de pratique clinique (recommandations de bonnes pratiques, etc.) », explique la HAS, qui a été saisie sur la qualité et la sécurité de ces nouvelles pratiques. C’est pourquoi un guide de recommandations doit paraître afin d’aider les professionnels à s’approprier ce nouveau mode d’exercice.
Plus précisément, ce guide sur le bon usage et la qualité des pratiques de téléconsultation et de télé-expertise, dont la généralisation est attendue pour février 2019, proposera :
- des recommandations pratiques sur l’organisation d’une téléconsultation (formation, conditions de lieu, etc.) ;
- des conseils de mise en œuvre de ces nouvelles pratiques, de la préparation de l’acte à sa suite en passant par sa réalisation ;
- des précisions concernant les moyens techniques requis, dont des explications à propos du fonctionnement du matériel, des rappels sur la conformité aux règles de sécurité informatique et de confidentialité ;
- des supports d’évaluation visant à améliorer les pratiques ;
- des outils d’information des patients.
La HAS précise par ailleurs sur son site internet que « des travaux spécifiques seront conduits dans le domaine de l’imagerie médicale », et rappelle qu’elle avait déjà publié en avril 2018 une fiche mémo.